SATAN
Présentation de la marque SATAN
Déposée le 9 avril 1992 par ELECTRICITE DE FRANCE-SERVICE NATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SATAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATAN est expirée depuis le 9 avril 2002.
ELECTRICITE DE FRANCE-SERVICE NATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15