Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KB3/IFAST
ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL (établissement public à caractère industriel et commercial)

Numéro de dépôt :
3012186
Date de dépôt :
06/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque KB3/IFAST

Déposée le 6 mars 2000 par la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL (établissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KB3/IFAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL (établissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 2 rue Louis Murat, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque KB3/IFAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KB3/IFAST est expirée depuis le 6 mars 2010.

ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL (établissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : ENTRAIGUES , GUITARES , T ETUDES TARIFAIRES , EDF-VAL , ADVISO , SPEAKER , AVIGNON GRAND DELTA , LORA SAM , ACCELERATEUR , CIRCUIT CONFIANCE


ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL (établissement public à caractère industriel et commercial) - 2 rue Louis Murat, 75008 PARIS - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Outil informatique se composant de logiciels permettant l'automatisation et la normalisation des études de fonctionnement des systèmes par arbre de défaillance et de logiciels de calcul sur les arbres de défaillance.