ELECPROMOTEUR
Présentation de la marque ELECPROMOTEUR
Déposée le 2 mai 1996 par la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECPROMOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELECPROMOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECPROMOTEUR est expirée depuis le 2 mai 2006.
ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430715 - Publication au BOPI 2006-03-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23