Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ELECTRICITE DE FRANCE Service National
/
CYRANO 3 - C2AC3
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CYRANO 3 - C2AC3
ELECTRICITE DE FRANCE Service National, (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL)

Numéro de dépôt :
3122610
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011
CYRANO 3 - C2AC3 de ELECTRICITE DE FRANCE Service National

Présentation de la marque CYRANO 3 - C2AC3

Déposée le 25 septembre 2001 par la société ELECTRICITE DE FRANCE Service National auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CYRANO 3 - C2AC3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la société ELECTRICITE DE FRANCE Service National domicilié(e) 22-30, avenue de Wagram, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque CYRANO 3 - C2AC3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CYRANO 3 - C2AC3 est expirée depuis le 25 septembre 2011.

ELECTRICITE DE FRANCE Service National a également déposé les autres marques suivantes : ENTRAIGUES , GUITARES , T ETUDES TARIFAIRES , EDF-VAL , ADVISO , SPEAKER , AVIGNON GRAND DELTA , LORA SAM , ACCELERATEUR , CIRCUIT CONFIANCE


ELECTRICITE DE FRANCE Service National, (ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL) - 22-30, avenue de Wagram, 75008 PARIS - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Logiciels et préprocesseurs, logiciels et préprocesseurs permettant la conversion de fichiers de données en fichiers de données déchiffrables par un logiciel spécifique.