Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A3UR
ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL, (Etablissement public à caractère industriel et commercial)

Numéro de dépôt :
96605359
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2006

Présentation de la marque A3UR

Déposée le 11 janvier 1996 par la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A3UR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL domicilié(e) 2 rue Louis Murat, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque A3UR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A3UR est expirée depuis le 11 janvier 2006.

ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : ENTRAIGUES , GUITARES , T ETUDES TARIFAIRES , EDF-VAL , ADVISO , SPEAKER , AVIGNON GRAND DELTA , LORA SAM , ACCELERATEUR , CIRCUIT CONFIANCE


ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL, (Etablissement public à caractère industriel et commercial) - 2 rue Louis Murat, 75008 PARIS - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Logiciel scientifique de simulation d'épisodes régionaux de pollution atmosphérique