Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITHERMAST
ELECTRICITE DE FRANCE Service National ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Numéro de dépôt :
3320289
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
ITHERMAST de ELECTRICITE DE FRANCE Service National ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL

Présentation de la marque ITHERMAST

Déposée le 25 octobre 2004 par la société ELECTRICITE DE FRANCE Service National ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITHERMAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la société ELECTRICITE DE FRANCE Service National ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL domicilié(e) 22-30, avenue de Wagram,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

La marque ITHERMAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITHERMAST est expirée depuis le 25 octobre 2014.

ELECTRICITE DE FRANCE Service National ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL a également déposé les autres marques suivantes : EDF PRO SOUPLESSE , SOLUTION INITIALE « BLEUE » , SOLUTION PRESENCE , OPTION GAZ OUTREMER , OPTION GAZ CYAN , BACAPUS , FIGSEQ , (Marque figurative) , L7C2 , CIRCUS


ELECTRICITE DE FRANCE Service National ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - 22-30, avenue de Wagram,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Mastic (résine naturelle), mastic à l'huile, mastic pour les tubes isolants en résine et fibres en verre. Mastic pour joints.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.