Marque renouvelée - Marque en non vigueur

IMENE
ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
93496364
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2013

Présentation de la marque IMENE

Déposée le 13 décembre 1993 par la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 22-30, avenue de Wagram,75008 PARIS (dossier no 2250581) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2250581) - 75440 - France.

La marque IMENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMENE est expirée depuis le 6 octobre 2013.

ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : EDF PRO SOUPLESSE , SOLUTION INITIALE « BLEUE » , SOLUTION PRESENCE , OPTION GAZ OUTREMER , OPTION GAZ CYAN , BACAPUS , FIGSEQ , (Marque figurative) , L7C2 , CIRCUS


ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial - 22-30, avenue de Wagram,75008 PARIS (dossier no 2250581) - 75008 - France - SIREN 552081317


CABINET PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2250581) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 23 janvier 1997 - Concession de licence n°231584 - Publication au BOPI 1997-01-23

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2003 n°2250581 - Publication au BOPI 2003-10-06

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Logiciel d'identification modale à partir de réponse de structures mises en vibration par une source d'excitation de caractéristiques inconnues

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.