ELECTRICITE DE FRANCE (E.D.F.) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial et Société HISPANO-SUIZA (S.A.), 333, Bureaux de la Colline
Numéro de dépôt :
1599330
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2010
Présentation de la marque ISIS
Déposée le 27 juin 1990 par ELECTRICITE DE FRANCE (E.D.F.) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial et la Société Anonyme (SA) et Société HISPANO-SUIZA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont ELECTRICITE DE FRANCE (E.D.F.) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, domicilié(e) 2, Rue Louis-Murat, 75008 PARIS (dossier no 2176624) - France et la Société Anonyme (SA) et Société HISPANO-SUIZA domicilié(e) 92213 SAINT CLOUD CEDEX (dossier no 2176624) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUMAND Bernard domicilié(e) (dossier no 2176624) - France.
La marque ISIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISIS est expirée depuis le 27 juin 2010.
ELECTRICITE DE FRANCE (E.D.F.) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : ISIS
ELECTRICITE DE FRANCE (E.D.F.) Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - 2, Rue Louis-Murat, 75008 PARIS (dossier no 2176624) - France
et Société HISPANO-SUIZA (S.A.), 333, Bureaux de la Colline - 92213 SAINT CLOUD CEDEX (dossier no 2176624) - France
Monsieur DUMAND Bernard - (dossier no 2176624) - France
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2000 n°2176624 - Publication au BOPI 2000-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Robots à bras articulés destinés notamment à intervenir en milieu hostile afin d'assurer des opérations de télémétrie, de restitution géométriques par laser, d'inspection, de réparation, d'usinage, de contrôle, de pose et de soudage de pièces
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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