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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICITE C. TAZE
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INSTAKIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTAKIT
ELECTRICITE C. TAZE, SAS

Numéro de dépôt :
3761260
Date de dépôt :
19/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2020
INSTAKIT de ELECTRICITE C. TAZE

Présentation de la marque INSTAKIT

Déposée le 19 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICITE C. TAZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTAKIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICITE C. TAZE domicilié(e) 0 ZAC de la Tuilerie - 19110 - BORT LES ORGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 912 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET R. LABONNE domicilié(e) 63 Boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque INSTAKIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3761260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTAKIT est expirée depuis le 19 août 2020.


ELECTRICITE C. TAZE, SAS - 0 ZAC de la Tuilerie - 19110 - BORT LES ORGUES - France - SIREN 349912873


CABINET R. LABONNE - 63 Boulevard Côte Blatin - 63000 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Appareils et instruments, de contrôle (inspection), de secours ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; gaines électriques préfilées, pré-câblages électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage ; appareils ou installations de climatisation ; matériels électriques et éléments périphériques pour l'équipement électrique de l'habitat.