ELECTRICFIL S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
95592373
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/2025
Présentation de la marque L'ELECTRICFIL
Déposée le 6 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICFIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ELECTRICFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICFIL domicilié(e) 131 Rue de Créqui - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 061 882 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque L'ELECTRICFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRICFIL S.A., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 131 Rue de Créqui - 69006 - LYON - France - SIREN 393061882
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2005 n°2298870 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13
Inscription le 5 juin 2000 - Changement de dénomination n°301492 - Publication au BOPI 2000-06-05
Inscription le 14 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328365 - Publication au BOPI 2001-08-14
Inscription le 14 août 2001 - Changement de dénomination n°328366 - Publication au BOPI 2001-08-14
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596918 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14
Inscription le 8 février 2016 - Concession de licence n°662498 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08
Dispositif d'allumage pour moteurs à explosion Capteur de position, capteur de déplacement, bobine d'allumage, bobine d'allumage pour moteur thermique, bobine intégrée, bobine sur bougie d'allumage, fils et câbles électriques, câbles et faisceaux d'allumage pour moteurs thermiques, notamment pour l'automobile, cosses pour de tels fils et câbles, fils, câbles et faisceaux de diagnostic pour moteur thermique, prises, connecteurs, pièces de raccordement, pièces moulées en matière isolante pour de tels prises, connecteurs et pièces de raccordement, capuchons en élastomère et en matière isolante pour de tels connecteurs, prises et pièces de raccordement, boîtiers de raccordement, cartes et systèmes d'interpolation pour moteurs électriques, indexeurs pour moteurs électriques, cartes et systèmes microélectroniques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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