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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICFIL AUTOMOTIVE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ELECTRICFIL AUTOMOTIVE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3825909
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2021
Marque figurative de ELECTRICFIL AUTOMOTIVE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICFIL AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICFIL AUTOMOTIVE domicilié(e) 77 ALLEE DES GRANDES COMBES, ZI OUEST - 01700 - BEYNOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 438 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825909.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 2021.


ELECTRICFIL AUTOMOTIVE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 77 ALLEE DES GRANDES COMBES, ZI OUEST - 01700 - BEYNOST - France - SIREN 323438515


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ;

Capteurs pour tout type d'application sur véhicules à moteur ; capteurs de position ; capteurs de déplacement ; capteurs de suie ; actionneur ; bobines d'allumage ; bobines d'allumage pour moteur thermique ; bobines intégrées ; bobines sur bougie d'allumage ; fils et câbles électriques ; câbles et faisceaux d'allumage pour moteurs thermiques, notamment pour automobile ; cosses pour de tels fils et câbles ; fils, câbles et faisceaux de diagnostic pour moteur thermique ; câbles et faisceaux électriques pour véhicules électriques ; prises ; connecteurs ; pièces de raccordement ; boîtiers de raccordement ; cartes et systèmes d'interpolation pour moteurs électriques ; indexeurs pour moteurs électriques ; cartes et systèmes microélectroniques.

Pièces moulées en matière isolante pour prises, connecteurs et pièces de raccordement. Capuchons en élastomère et en matière isolante pour prises, connecteurs et pièces de raccordement.