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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICARS
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ELECTRICARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRICARS
ELECTRICARS, SAS

Numéro de dépôt :
3849423
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
ELECTRICARS de ELECTRICARS

Présentation de la marque ELECTRICARS

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICARS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELECTRICARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECTRICARS domicilié(e) 10 Clos des Bruyères - 37360 - BEAUMONT LA RONCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRICARS domicilié(e) 10 Clos des Bruyères - 37360 - BEAUMONT LA RONCE - France.

La marque ELECTRICARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRICARS est expirée depuis le 28 juillet 2021.


ELECTRICARS, SAS - 10 Clos des Bruyères - 37360 - BEAUMONT LA RONCE - France


ELECTRICARS - 10 Clos des Bruyères - 37360 - BEAUMONT LA RONCE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Véhicules électriques.