Electrical Harness Manufacturing Software (EHMS), Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3464942
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2026
Présentation de la marque EHMS Electrical Harness Manufacturing Software
Déposée le 23 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Electrical Harness Manufacturing Software (EHMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EHMS Electrical Harness Manufacturing Software » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Electrical Harness Manufacturing Software (EHMS domicilié(e) 16 Boulevard Déodat de Séverac - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 213 384 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.
La marque EHMS Electrical Harness Manufacturing Software a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464942.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EHMS Electrical Harness Manufacturing Software arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.
Electrical Harness Manufacturing Software (EHMS), Société par actions simplifiée - 16 Boulevard Déodat de Séverac - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 492213384
Safran Aircraft Engines, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2016 n°2633119 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-23
Câblage (électrique) ; câbles électriques ; câbles industriels (électriques) ; câbles de sécurité incendie (électriques) ; câbles de télécommunication (électriques) ; câbles à fibres optiques ; fibres optiques ; matériels de raccordement pour câbles électriques et optiques ; systèmes de distribution électrique ; convertisseurs électriques ; gaines de protection pour câbles électriques, harnais, blindages et connecteurs électriques ; interrupteurs ; commutateurs ; disjoncteurs ; contacteurs ; transformateurs ; redresseurs et convertisseurs de courant ; appareils électriques de mesure, de contrôle et de signalisation ; accouplements électriques ; accumulateurs électriques ; dispositifs électriques d'allumage à distance ; armoires électriques ; logiciel et programmation informatique pour la réalisation de schémas électriques filaires ; logiciels notamment pour construction automobile, transport, production d'énergie, construction électrique et électronique, agro-alimentaire, chimie, métallurgie, bâtiments travaux publics.
Service d'ingénierie et de bureau d'études (travaux d'ingénieurs) ; service d'analyse et d'expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits ; service de conseils et consultations professionnels relatifs à l'ingénierie ; services d'ingénieurs et de conseils techniques en matière d'évaluation, d'estimation et de recherche en rapport avec les technologies utilisées dans les domaines utilisant l'énergie électrique ; tous ces services étant relatifs aux installations, équipements, appareils, instruments, systèmes et câblages électriques utilisés dans les domaines aéronautique, spatial, ferroviaire et de la défense ; conception de logiciels et programmes informatiques pour la réalisation de schémas électriques filaires ; conception de logiciels notamment pour construction automobile, transport, production d'énergie, construction électrique et électronique, agro-alimentaire, chimie, métallurgie, bâtiments travaux publics.
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