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Marques déposées par ELECTRIC LEISURE VEHICLES LIMITED
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ELVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVA
ELECTRIC LEISURE VEHICLES LIMITED

Numéro de dépôt :
1450594
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1998

Présentation de la marque ELVA

Déposée le 18 février 1988 par ELECTRIC LEISURE VEHICLES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELECTRIC LEISURE VEHICLES LIMITED, domicilié(e) 17 St George Industrial Estate Frimley Road, Camberley-Surrey GU 15 2QW - GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Benoît JURANVILLE. - France.

La marque ELVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVA est expirée depuis le 18 février 1998.


ELECTRIC LEISURE VEHICLES LIMITED - 17 St George Industrial Estate Frimley Road, Camberley-Surrey GU 15 2QW - GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


Monsieur Benoît JURANVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Tricycle électrique destiné à personne à mobilité réduite, usage intérieur et extérieur;