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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA
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NAUTIELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NAUTIELEC
ELECTRAVIA SARL

Numéro de dépôt :
3630324
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
NAUTIELEC de ELECTRAVIA

Présentation de la marque NAUTIELEC

Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTIELEC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA domicilié(e) Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 086 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRAVIA domicilié(e) Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTIELEC est expirée depuis le 16 février 2019.

ELECTRAVIA a également déposé les autres marques suivantes : E-MOTORS , FLY DIFFERENT , E-SCREEN , UAV-PROPS , E-PROPS


ELECTRAVIA SARL - Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France - SIREN 508086626


ELECTRAVIA - Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.