Marque expirée - Marque en non vigueur

E-PROPS
ELECTRAVIA SARL

Numéro de dépôt :
3630325
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2019
E-PROPS de ELECTRAVIA

Présentation de la marque E-PROPS

Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-PROPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA domicilié(e) Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 086 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRAVIA domicilié(e) Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-PROPS est expirée depuis le 16 février 2019.

ELECTRAVIA a également déposé les autres marques suivantes : NAUTIELEC , E-MOTORS , FLY DIFFERENT , E-SCREEN , UAV-PROPS


ELECTRAVIA SARL - Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France - SIREN 508086626


ELECTRAVIA - Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.