Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-PROPS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA domicilié(e) Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 086 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRAVIA domicilié(e) Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRAVIA SARL - Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France - SIREN 508086626
ELECTRAVIA - Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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