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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA
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E-MOTORS
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

E-MOTORS
ELECTRAVIA SARL

Numéro de dépôt :
3630323
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
E-MOTORS de ELECTRAVIA

Présentation de la marque E-MOTORS

Déposée le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E-MOTORS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRAVIA domicilié(e) Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 086 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECTRAVIA domicilié(e) Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque E-MOTORS est expirée depuis le 16 février 2019.

ELECTRAVIA a également déposé les autres marques suivantes : NAUTIELEC , FLY DIFFERENT , E-SCREEN , UAV-PROPS , E-PROPS


ELECTRAVIA SARL - Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France - SIREN 508086626


ELECTRAVIA - Le Village, Route d'Aspremont,05140 SAINT PIERRE D'ARGENCON - 05140 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Inscription le 25 novembre 2009 - Renonciation totale n°510588 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur.