Marque expirée - Marque en non vigueur

ELECTRANS
ELECTRANS SARL

Numéro de dépôt :
3541758
Date de dépôt :
03/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2017
ELECTRANS de ELECTRANS

Présentation de la marque ELECTRANS

Déposée le 3 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRANS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELECTRANS domicilié(e) “ Le Jardin des Turquoises ”, Bât. D.61, 128, Allée des Topazes,97400 SAINT DENIS - 97400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 983 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard TILLON domicilié(e) 128 Allée des Topazes, “ Le Jardin des Turquoises ”, Bât. D.61,97400 SAINT DENIS - 97400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRANS est expirée depuis le 3 décembre 2017.


ELECTRANS SARL - “ Le Jardin des Turquoises ”, Bât. D.61, 128, Allée des Topazes,97400 SAINT DENIS - 97400 - France - SIREN 499983179


Bernard TILLON - 128 Allée des Topazes, “ Le Jardin des Turquoises ”, Bât. D.61,97400 SAINT DENIS - 97400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.