Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELECSYS FRANCE INGÉNIERIE & INNOVATION
ELECSYS FRANCE, SASU

Numéro de dépôt :
4254790
Date de dépôt :
08/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2026
ELECSYS FRANCE INGÉNIERIE & INNOVATION de ELECSYS FRANCE

Présentation de la marque ELECSYS FRANCE INGÉNIERIE & INNOVATION

Déposée le 8 mars 2016 par ELECSYS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELECSYS FRANCE INGÉNIERIE & INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est ELECSYS FRANCETODO domicilié(e) TECHNOLAND, 453 RUE DU BREUIL - 25460 - ETUPES - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 665 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELECSYS FRANCE, SASU, M. KILIC Huseyin domicilié(e) TECHNOLAND, 453 Rue du Breuil - 25460 - ETUPES - France.

La marque ELECSYS FRANCE INGÉNIERIE & INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECSYS FRANCE INGÉNIERIE & INNOVATION arrivera à expiration en date du 8 mars 2026.


ELECSYS FRANCE, SASU - TECHNOLAND, 453 RUE DU BREUIL - 25460 - ETUPES - France - SIREN 533665964


ELECSYS FRANCE, SASU, M. KILIC Huseyin - TECHNOLAND, 453 Rue du Breuil - 25460 - ETUPES - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Fils électriques ; relais électriques ; batteries électriques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateurs ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.