Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA VERRA
ELECO PRODUITS - EFD (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3205737
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2013
BELLA VERRA de ELECO PRODUITS - EFDs

Présentation de la marque BELLA VERRA

Déposée le 23 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECO PRODUITS - EFDs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLA VERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECO PRODUITS - EFDs domicilié(e) 125, avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 108 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BELLA VERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA VERRA est expirée depuis le 23 janvier 2013.


ELECO PRODUITS - EFD (Société par actions simplifiée) - 125, avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 305108664


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Adhésifs pour carreaux de revêtement, colles pour papiers peints, colles (apprêts) . Mastics à l'huile, mastics (résine naturelle) , mastics de vitriers. Pâte à coller à usage domestique, colles pour la papeterie et le ménage, rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage, matières collantes à usage domestique. Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage ; mastics pour joints. Matériaux de construction non métalliques, glaces (vitres) pour la construction, vitraux, baies vitrées, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules) , verre de construction, verre isolant (construction) , carreaux pour la construction non métalliques, carrelages non métalliques, portes non métalliques, fenêtres non métalliques, mosaïques pour la construction, cloisons non métalliques, carreaux en verre pour la construction. Verre brut ou mi-ouvré, verres (récipients) , verre peint, verre émaillé, carreaux en verre non pour la construction, mosaïques en verre non pour la construction.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.