ELECO PRODUITS – EFD Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96614911
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
Présentation de la marque GRATT'COLLE DE CYANOLIT
Déposée le 8 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECO PRODUITS – EFD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRATT'COLLE DE CYANOLIT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELECO PRODUITS – EFD domicilié(e) 125, avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2308764) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 108 664 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2308764) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECO PRODUITS – EFD Société par actions simplifiée - 125, avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2308764) - 92230 - France - SIREN 305108664
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2308764) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308764 - Publication au BOPI 2006-02-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Inscription le 8 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°553667 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-08
Inscription le 8 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651026 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Colles et notamment colles pour l'industrie et pour la réparation des objets cassés. Outils et instrument à main entraînés manuellement, lames (outils), lames de rasoirs.Colles pour la papeterie ou le ménage.Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres et manuels; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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