Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ELEB DAVID
/
"OSCAR"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"OSCAR"
ELEB DAVID

Numéro de dépôt :
1183150
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
TOULOUSE

Présentation de la marque "OSCAR"

Déposée le 11 décembre 1979 par ELEB DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « "OSCAR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELEB DAVID domicilié(e) 1 bis, bd Armand Duportal, 31000 TOULOUSE. - France.

La marque "OSCAR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque "OSCAR" est expirée depuis le 11 décembre 1989.


ELEB DAVID - 1 bis, bd Armand Duportal, 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Vins - Vins doux naturels - Vins de provenance française, à savoir champagnes - Vins mousseux.