DATAPUTER
Présentation de la marque DATAPUTER
Déposée le 30 mai 1984 par la société étrangère ELCOMETER INSTRUMENTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DATAPUTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DATAPUTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DATAPUTER est expirée depuis le 30 mai 2014.
ELCOMETER INSTRUMENTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2257989 - Publication au BOPI 2004-02-05
Renouvellement sans limitation n°2028218 - Publication au BOPI 1994-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-47
Inscription le 17 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48752 - Publication au BOPI 1990-10-17