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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) elcom
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rue du convoyeur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

rue du convoyeur
elcom SAS

Numéro de dépôt :
4410020
Date de dépôt :
04/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2027
rue du convoyeur de elcom

Présentation de la marque rue du convoyeur

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) elcom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « rue du convoyeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) elcom domicilié(e) 1 RUE ISAAC ASIMOV - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, elcom SAS, Madame Claire BOISSEAU domicilié(e) 1 RUE ISAAC ASIMOV - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France.

La marque rue du convoyeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque rue du convoyeur arrivera à expiration en date du 4 décembre 2027.

elcom a également déposé les autres marques suivantes : ONLYMOOV , HELLOMOOV , MOOVITIQUE , h' ZEN , H' PERFORMANCE , hellomoov un mouvement d'avance , h' + 10 , helcom smart made easy , DJ2 , elcom greentech


elcom SAS - 1 RUE ISAAC ASIMOV - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


elcom SAS, Madame Claire BOISSEAU - 1 RUE ISAAC ASIMOV - 38300 - BOURGOIN JALLIEU - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Machines-outils ; machines d'emballage ;

Logiciels de commerce électronique ;

Marketing sur internet; Mise à disposition d’informations par Internet en matière de vente d’automobiles; Mise à disposition de coordonnées commerciales et d’affaires via Internet; Promotion de biens et services pour le compte de tiers au moyen de publicité sur des sites internet; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; location d'espaces publicitaires.