Déposée par voie électronique le 1 avril 2019 par ELCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « h' EASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-17 du 26 avril 2019.
Le déposant est ELCOM domicilié(e) 1 rue Isaac Asimov - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque h' EASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELCOM - 1 rue Isaac Asimov - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur William LOBELSON - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Machines [robots] et machines-outils ; machine de montage et d'assemblage ; machines et installations de transport et de transferts de pièces et de supports de pièces sur des machines de montage et d'assemblage. Machines et machines-outils destinées à la mécanisation d'une chaîne logistique et à l'automatisation des opérations de préparation de commandes; machines destinées à la mécanisation des emballages d'expédition de commandes; machines de stockage, de manutention automatisée de palettes de marchandises et de constitution de palettes de marchandises; machines de manutention; machines de chargement et déchargement ou de gerbage (empilage) de marchandises sur une plateforme logistique; palettiseurs (machines et robots pour la mise sur palettes de marchandises); étiqueteuses et machines marqueuses; machines à envelopper; machines et chaînes d'emballage; machines et chaînes de conditionnement ou d'empaquetage; machines pour la fabrication d'emballage; machines pour la fabrication de conditionnement; machines de formage, y compris de thermoscellement, de thermoformage, de pliage; machines de remplissage; machines d'encaissage; machines de fermeture d'emballage y compris agrafeuses, encolleuses, banderoleuses, fardeleuses; machines de groupement de produits homogènes et hétérogènes; machines (robots) et machines-outils pour la manutention et le convoyage de colis, de marchandises et de pièces manufacturées; machines et automatismes pour la préparation de commandes; convoyeurs et transporteurs; machines, machines (robots) et machines-outils pour le chargement et le déchargement; automates industriels pour la gestion d'une chaîne logistique; machines à trier pour l'industrie et trieurs mécanisés; monte-charges et ascenseurs ;
Programmes d'ordinateurs enregistrés; logiciels enregistrés; logiciels et progiciels de gestion logistique; logiciels de gestion et d'optimisation opérationnelle des entrepôts; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes de circuits imprimés; cartes magnétiques codées; automates programmables industriels [systèmes informatiques]; logiciels de commande de fonctionnalités pour convoyeurs; équipements pour le traitement d'informations et ordinateurs; appareils de navigation pour convoyeurs [ordinateurs de bord]; appareils électriques de contrôle et de commande à distance; appareils, machines, systèmes informatiques, mécanismes et chaînes semi-automatiques ou automatiques, notamment programmables, pour des préparations et regroupements de commandes et d'expédition de marchandises assistées par ordinateur, ainsi que leurs accessoires à savoir : détecteurs de proximité, dispositifs de signalisation, dispositifs de sécurité, dispositifs de sécurité de téléguidage, avertisseurs, pupitres de commande et pupitres de contrôle; appareils et instruments de contrôle (inspection), à savoir séquenceurs et unités de contrôle de commande; capteurs électroniques de proximité; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles telles que celles ayant trait aux différentes étapes de processus pour encaisser, former, emballer, conditionner, trier, distribuer et stocker des produits ;
Services de logistique (transport); transport, emballage et entreposage de marchandises; informations en matière de logistique (transport), transport, emballage et entreposage de marchandises; empaquetage de marchandises; livraison de colis; conditionnement de produits, emballage de produits; emmagasinage; transport de marchandises et de palettes par convoyeurs ;
Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires en matière de logistique; essais de matériaux, essais d'emballages et de conditionnements; programmation et location d'ordinateurs, de microprocesseurs, d'automates; conception et développement de logiciels et de progiciels de gestion logistique; conception et développement de logiciels de gestion et d'optimisation opérationnelle des entrepôts; conseil, recherche, étude, conception et assistance en matière de programmes informatiques, logiciels et progiciels, d'opérations et processus industriels assistés par ordinateur, de préparations automatisées de commande assistées par ordinateur, de robots, d'automates, de systèmes de manutention, et de chaînes automatisées d'emballage, de conditionnement et d'encaissage; optimisation et gestion assistée par ordinateurs (programmation pour ordinateurs et consultation en matière de logiciels) des machines, appareils, mécanismes et chaînes automatiques ou semi-automatiques et automates pour l'emballage et la manutention de marchandises et de colis, ainsi que pour l'entreposage de marchandises et de colis sur une plateforme logistique; services de dessinateurs industriels; services de conception assistée par ordinateur pour des emballages et conditionnements.
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