PROFIL BUSTE
Présentation de la marque PROFIL BUSTE
Déposée le 16 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PROFIL BUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROFIL BUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROFIL BUSTE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2029.
ELCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08
Inscription le 21 août 2007 - Changement de nature juridique n°459113 - Publication au BOPI 2007-08-21
Inscription le 21 août 2007 - Changement de dénomination n°459115 - Publication au BOPI 2007-08-21
Inscription le 21 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459114 - Publication au BOPI 2007-08-21
Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2009 n°2407877 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-19
Inscription le 7 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580538 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-07
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2019 n°2726348 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-09-24