CALM COMPLEX
Présentation de la marque CALM COMPLEX
Déposée le 20 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALM COMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CALM COMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALM COMPLEX est expirée depuis le 20 décembre 2022.
ELCO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 août 2007 - Changement de nature juridique n°459113 - Publication au BOPI 2007-08-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21
Inscription le 21 août 2007 - Changement de dénomination n°459115 - Publication au BOPI 2007-08-21
Inscription le 21 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459114 - Publication au BOPI 2007-08-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Inscription le 7 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580538 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-07
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2012 n°2515767 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2012-12-05