Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORSON
ELCO Corporation Société organisée sous les lois de l'etat de South Carolina

Numéro de dépôt :
93497853
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2013

Présentation de la marque TORSON

Déposée le 22 décembre 1993 par la société ELCO Corporation Société organisée sous les lois de l'etat de South Carolina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société ELCO Corporation Société organisée sous les lois de l'etat de South Carolina domicilié(e) 801 17th Avenue South, South Carolina,29578 Myrtle Beach,USA (dossier no 2249346) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Barer Strasse 62 D-80799 München (dossier no 2249346) - France.

La marque TORSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORSON est expirée depuis le 8 septembre 2013.


ELCO Corporation Société organisée sous les lois de l'etat de South Carolina - 801 17th Avenue South, South Carolina,29578 Myrtle Beach,USA (dossier no 2249346) - États-Unis


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Barer Strasse 62 D-80799 München (dossier no 2249346) - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2003 n°2249346 - Publication au BOPI 2003-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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