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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELCO-BRANDT
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OCEANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEANE
ELCO-BRANDT S.A. - société anonyme

Numéro de dépôt :
3157038
Date de dépôt :
02/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2012
OCEANE de ELCO-BRANDT

Présentation de la marque OCEANE

Déposée le 2 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ELCO-BRANDT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OCEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELCO-BRANDT domicilié(e) 7 rue Henri Becquerel, ,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 303 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI domicilié(e) BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

La marque OCEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE est expirée depuis le 2 avril 2012.

ELCO-BRANDT a également déposé les autres marques suivantes : PYROCONTROL , MOTUS , EOLYSE


ELCO-BRANDT S.A. - société anonyme - 7 rue Henri Becquerel, ,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 440303634


RINUY SANTARELLI - BP 237 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 23 mars 2006 - Changement de dénomination n°430711 - Publication au BOPI 2006-03-23

Inscription le 15 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477048 - Publication au BOPI 2008-07-15

Inscription le 15 juillet 2008 - Changement de dénomination n°477047 - Publication au BOPI 2008-07-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle. Appareils de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage ; hottes aspirantes de cuisine.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.