ELCO-BRANDT IRELAND LIMITED, société de droit irlandais
Numéro de dépôt :
1247770
Date de dépôt :
11/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2013
Présentation de la marque FRIMATIC
Déposée le 11 octobre 1983 par la société étrangère ELCO-BRANDT IRELAND LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRIMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ELCO-BRANDT IRELAND LIMITED domicilié(e) Block 1 Hartcourt Centre, Hartcourt Street DUBLIN 2,IRLANDE (dossier no 2250881) - Irlande.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 Paris (dossier no 2250881) - 75017 - France.
La marque FRIMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELCO-BRANDT IRELAND LIMITED, société de droit irlandais - Block 1 Hartcourt Centre, Hartcourt Street DUBLIN 2,IRLANDE (dossier no 2250881) - Irlande
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 Paris (dossier no 2250881) - 75017 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Renouvellement sans limitation n°2022874 - Publication au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2003 n°2250881 - Publication au BOPI 2003-10-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Inscription le 10 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379437 - Publication au BOPI 2003-10-10
Inscription le 9 août 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161902 - Publication au BOPI 1993-08-09
Inscription le 10 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379438 - Publication au BOPI 2003-10-10
Inscription le 23 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426451 - Publication au BOPI 2006-01-23
Inscription le 10 août 2006 - Changement d'adresse n°438808 - Publication au BOPI 2006-08-10
Inscription - Transmission de propriété n°19975 - Publication au BOPI
Machines, en particulier machines à laver le linge ou la vaisselle;machines à essorer, à sécher, à repasser;machines outils;pompes, turbines, souffleries;appareils, organes et dispositifs mécaniques ou électromécaniques ainsi que leurs pièces détachées, notamment pour la commande des machines à laver et des réfrigérateurs;compresseurs, notamment motocompresseurs pour appareils et installations frigorifiques.Appareils et instruments, organes, dispositifs et accessoires électriques, électromagnétiques, électroniques, radioélectriques;de signalisation, de contrôle, de commande, de secours;dispositifs et organes de programmation et d'automatisation de cycles de machines et notamment de machines à laver;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'un organe de commande;récepteurs de radio et de télévision, électrophones, magnétophones;petit matériel ménager électrique ou électro-mécanique, et notamment aspirateurs et cireuses.Appareils et installations de réfrigération, leurs organes, parties constituantes et pieces détachées;appareils et installations de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires;humidificateurs et purificateurs d'air. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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