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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ELCE
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ELCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELCE
ELCE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1383422
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2016
ELCE de ELCE

Présentation de la marque ELCE

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ELCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELCE domicilié(e) 136 RUE DE LA LYS,59250 HALLUIN (dossier no 2326679) - 59250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 051 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59000 LILLE (dossier no 2326679) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELCE est expirée depuis le 5 décembre 2016.

ELCE a également déposé les autres marques suivantes : Atlantique Diagnostics , KIPMONEY , ARTHUR , AGATHE


ELCE SOCIETE ANONYME - 136 RUE DE LA LYS,59250 HALLUIN (dossier no 2326679) - 59250 - France - SIREN 388051815


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59000 LILLE (dossier no 2326679) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2006 n°2326679 - Publication au BOPI 2006-11-08

Renouvellement sans limitation n°2078928 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 23 janvier 1997 - Changement de nature juridique n°231589 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 23 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231588 - Publication au BOPI 1997-01-23

Meubles.