Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AREPHARM
Madame ELBEL Anne

Numéro de dépôt :
98715193
Date de dépôt :
26/01/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2008

Présentation de la marque AREPHARM

Déposée le 26 janvier 1998 par madame ELBEL Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AREPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Le déposant est madame ELBEL Anne domicilié(e) 5, route de Klingenthal, 67530 OTTROTT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ELBEL Anne - France.

La marque AREPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AREPHARM est expirée depuis le 26 janvier 2008.

ELBEL Anne a également déposé les autres marques suivantes : MAT'HOS


Madame ELBEL Anne - 5, route de Klingenthal, 67530 OTTROTT - France


Madame ELBEL Anne - France


Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281312 - Publication au BOPI 1999-07-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, à savoir : colliers cervicaux, prothèses mammaires, chevillères, genouillères, ceintures lombaires et abdominales, bandages herniaires, bas, collants et chaussettes de contention, attelles, chaussures médicales ; matériel pour nutrition entérale, pour neuro-stimulation, pour chimiothérapie et pour antibiothérapie ; appareils pour analyse de sang ; matériel médical de maintien à domicile, à savoir : lits de soins, barrières de lit, soulève-malade, pied à sérum, table de lit, matelas de prévention des escarres, cannes, béquilles, déambulateurs, matériel à usage unique pour l'incontinence des adultes ; appareils pour aérosolthérapie ; aspirateur trachéal ; tire-lait ; articles techniques d'hygiène, à savoir : pinces de préhension, tensiomètres ; matériel de suture. Fauteuils roulants, manuels, à moteur ou électriques pour personnes malades ou handicapées. Consultations en matière de pharmacie, services médicaux, maisons de repos, maisons de convalescence, maisons de retraites pour personnes âgées ; services de location de matériels destinés aux traitements et aux soins des malades et des handicapés ci-dessus énumérés (à l'exception de la location de fauteuils roulants) ; services de location de matériel pour oxygénothérapie.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.