Déposée le 12 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Web Colors » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-36 du 6 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE domicilié(e) 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 442 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBEE, M. OUAKNINE SALOMON domicilié(e) 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France.
La marque Web Colors a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELBEE, SAS - 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 480442292
ELBEE, M. OUAKNINE SALOMON - 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France
Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36
Inscription le 26 novembre 2013 - Retrait partiel n°613297 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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