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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE
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Mon Domaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mon Domaine
ELBEE, SAS

Numéro de dépôt :
3938437
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/08/2022
Mon Domaine de ELBEE

Présentation de la marque Mon Domaine

Déposée le 2 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Mon Domaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE domicilié(e) 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 442 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBEE, M. salomon ouaknine domicilié(e) 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France.

La marque Mon Domaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon Domaine est expirée depuis le 2 août 2022.

ELBEE a également déposé les autres marques suivantes : Greenpath , Mathilde & Pauline , POP FLOWERS , HOUSE BAY , NOTREDECO , SLEEPISSIME , #SLEEPWITHME , PINK TREE , In Vino , Garden stories


ELBEE, SAS - 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 480442292


ELBEE, M. salomon ouaknine - 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.