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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE
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HOUSE BAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOUSE BAY
ELBEE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4182573
Date de dépôt :
21/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2025
HOUSE BAY de ELBEE

Présentation de la marque HOUSE BAY

Déposée par voie électronique le 21 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOUSE BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE domicilié(e) ZI de Courtaboeuf, 32 avenue de l'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 442 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque HOUSE BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSE BAY arrivera à expiration en date du 21 mai 2025.

ELBEE a également déposé les autres marques suivantes : Greenpath , Mon Domaine , Mathilde & Pauline , POP FLOWERS , NOTREDECO , SLEEPISSIME , #SLEEPWITHME , PINK TREE , In Vino , Garden stories


ELBEE, Société par actions simplifiée - ZI de Courtaboeuf, 32 avenue de l'Océanie - 91140 - VILLEJUST - France - SIREN 480442292


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Appareils d'éclairage ; luminaires ;

Horloges et instruments chronométriques ; cadrans solaires ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art, statues ou statuettes en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; canapés ; fauteuils ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; vaisselle ; verres (récipients) ; verres à boire ; vases ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; boîtes à biscuits ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; bougeoirs ; chandeliers ; brûle-parfums ; plateaux à usage domestique ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; poteries ;

Tissus ; linge de maison ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; plaids ; housses de protection pour meubles ; galettes de chaises ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.