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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE
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comptoir des toiles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

comptoir des toiles
ELBEE, SAS

Numéro de dépôt :
3823732
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
comptoir des toiles de ELBEE

Présentation de la marque comptoir des toiles

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « comptoir des toiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE domicilié(e) 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 442 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBEE domicilié(e) 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France.

La marque comptoir des toiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comptoir des toiles est expirée depuis le 14 avril 2021.

ELBEE a également déposé les autres marques suivantes : Greenpath , Mon Domaine , Mathilde & Pauline , POP FLOWERS , HOUSE BAY , NOTREDECO , SLEEPISSIME , #SLEEPWITHME , PINK TREE , In Vino


ELBEE, SAS - 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 480442292


ELBEE - 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.