Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « comptoir des toiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBEE domicilié(e) 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 442 292 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBEE domicilié(e) 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France.
La marque comptoir des toiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELBEE, SAS - 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 480442292
ELBEE - 32 AVENUE DE L OCEANIE - 91940 - LES ULIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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