Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVADOZ
ELBE, SAS

Numéro de dépôt :
3976608
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/01/2023
NOVADOZ de ELBE

Présentation de la marque NOVADOZ

Déposée le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOVADOZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBE domicilié(e) 8 RUE DU BOIS DE LA ROSE, BP 263 - 74106 - ANNEMASSE Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 961 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBE, M. LEPIZZERA STEPHANE domicilié(e) 8 RUE DU BOIS DE LA ROSE, BP 263 - 74106 - ANNEMASSE Cédex - France.

La marque NOVADOZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVADOZ est expirée depuis le 14 janvier 2023.

ELBE a également déposé les autres marques suivantes : bma tech , bma tech , LB , FROMENTEL


ELBE, SAS - 8 RUE DU BOIS DE LA ROSE, BP 263 - 74106 - ANNEMASSE Cédex - France - SIREN 508961398


ELBE, M. LEPIZZERA STEPHANE - 8 RUE DU BOIS DE LA ROSE, BP 263 - 74106 - ANNEMASSE Cédex - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

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