Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLLINE
Mle ELBAZ VERONIQUE

Numéro de dépôt :
3908107
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2022
LA COLLINE de ELBAZ VERONIQUE

Présentation de la marque LA COLLINE

Déposée le 27 mars 2012 par mademoiselle ELBAZ VERONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COLLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est mademoiselle ELBAZ VERONIQUE domicilié(e) 70 AV DE SAINT-OUEN, VERONIQUE ELBAZ - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ELBAZ VERONIQUE domicilié(e) 70 AV DE SAINT-OUEN, VERONIQUE ELBAZ - 75018 - PARIS - France.

La marque LA COLLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLINE est expirée depuis le 27 mars 2022.

ELBAZ VERONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : VEERONY


Mle ELBAZ VERONIQUE - 70 AV DE SAINT-OUEN, VERONIQUE ELBAZ - 75018 - PARIS - France


Mle ELBAZ VERONIQUE - 70 AV DE SAINT-OUEN, VERONIQUE ELBAZ - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 20 décembre 2012 - Rejet partiel n°590856 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Inscription le 20 décembre 2012 - Rejet partiel n°590855 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-20

Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; filets ou sacs à provisions.