Marque expirée - Marque en non vigueur

COMODORE
ELBAZ Salomon

Numéro de dépôt :
96609425
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2016

Présentation de la marque COMODORE

Déposée le 6 février 1996 par ELBAZ Salomon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMODORE »

Le déposant est ELBAZ Salomon domicilié(e) 10 Villa des Buttes Chaumont,75019 PARIS (dossier no 2307690) - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBAZ Salomon domicilié(e) 10 Villa des Buttes Chaumont,75019 PARIS (dossier no 2307690) - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMODORE est expirée depuis le 6 février 2016.


ELBAZ Salomon - 10 Villa des Buttes Chaumont,75019 PARIS (dossier no 2307690) - 75019 - France


ELBAZ Salomon - 10 Villa des Buttes Chaumont,75019 PARIS (dossier no 2307690) - 75019 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2006 n°2307690 - Publication au BOPI 2006-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Inscription le 16 mars 2010 - Concession de licence n°518965 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-16

Inscription le 22 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773325 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-22

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.