Déposée le 15 mars 2004 par monsieur ELBAZ Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTELLE POUR L'ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est monsieur ELBAZ Pascal domicilié(e) 5 rue de PARIS,95350 ST BRICE SOUS-FORET - 95350 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ELBAZ PASCAL domicilié(e) 5 rue de Paris,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France.
La marque PASTELLE POUR L'ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur ELBAZ Pascal - 5 rue de PARIS,95350 ST BRICE SOUS-FORET - 95350 - France
Monsieur ELBAZ PASCAL - 5 rue de Paris,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
– vetements, chaussures chapellerie. Chemises ; vetements en cuir ou en en imitation du cuir : ceintures ; fourures ; cravates ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vetements. – produits de l'imprimerie. – cuir et imitations du cuir ; peau d'animaux ; malles et valises ; parasols et cannes ; fouets et selleries. Porte feuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; à dos ; à roulettes ; sacs d'alpinistes ; de campeurs ; de voyage ; de plage d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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