Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BSE
ELBAZ PASCAL

Numéro de dépôt :
3356118
Date de dépôt :
28/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2015
BSE de ELBAZ PASCAL

Présentation de la marque BSE

Déposée le 28 avril 2005 par ELBAZ PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est ELBAZ PASCAL domicilié(e) 5 RUE DE PARIS,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBAZ PASAL domicilié(e) 5 RUE DE PARIS,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France.

La marque BSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BSE est expirée depuis le 28 avril 2015.

ELBAZ PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : MACAN , PASTELLE , PASTELLE POUR L'ENFANT , DIX NEUF CENT SOIXANTE HUIT , la maison de la ballerine , PASTEL


ELBAZ PASCAL - 5 RUE DE PARIS,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France


ELBAZ PASAL - 5 RUE DE PARIS,95350 ST BRICE SOUS FORET - 95350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Sac à main, sac de voyage, cuir et imitation cuir malle et valise, portefeuille porte-monaie. Vêtements, chaussures. Vêtements en cuir ou imitation du cuir ceinture fourures, gants, foulard, cravates, bonneterie, chaussons, chaussettes, chaussures de plage, sous vêtements. Joaillerie ; bijouterie horlogerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.