Déposée le 30 mai 2006 par ELBAZ MOHAMED et L'BAZ FATIMA Epouse ELBAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOLCE JEANS »
Le déposant est ELBAZ MOHAMED et L'BAZ FATIMA Epouse ELBAZ domicilié(e) 92 AV, JEAN Jaurès,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBAZ MOHAMED domicilié(e) 92 AV, JEAN Jaurès,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLCE JEANS est expirée depuis le 30 mai 2016.
ELBAZ MOHAMED et L'BAZ FATIMA Epouse ELBAZ - 92 AV, JEAN Jaurès,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France
ELBAZ MOHAMED - 92 AV, JEAN Jaurès,93120 LA COURNEUVE - 93120 - France
Inscription le 2 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462352 - Publication au BOPI 2007-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27
Joaillerie ; bijouterie, pierre precieuse horlogerie et instrument chronométrique, metaux precieux alliages, monnaie, coffret à bijoux en métaux précieux, bracelet, porte clefs de fantaisie.
Cuir et imitations cuir, malle et valise, parapluie, parasol, cannes, fouet et sellerie, portefeuille, porte monnaie, sac a mains, sac a dos a roulette, sac alpiniste, campeurs de voyages, de plages, coffret destiner a contenir des affaires de toilettes.
