Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON & EDITION
M. ELBAZ Michel

Numéro de dépôt :
4349770
Date de dépôt :
28/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2027
MAISON & EDITION de ELBAZ Michel

Présentation de la marque MAISON & EDITION

Déposée le 28 mars 2017 par monsieur ELBAZ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON & EDITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur ELBAZ Michel domicilié(e) 130 Rue de la Pompe - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Luc PRIGENT, Avocat à la Cour domicilié(e) 40 Rue Victor Hugo, Barreau de Bordeaux - 33400 - TALENCE - France.

La marque MAISON & EDITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON & EDITION arrivera à expiration en date du 28 mars 2027.

ELBAZ Michel a également déposé les autres marques suivantes : Potiron Paris , Potimarron Paris


M. ELBAZ Michel - 130 Rue de la Pompe - 75016 - PARIS - France


Me Luc PRIGENT, Avocat à la Cour - 40 Rue Victor Hugo, Barreau de Bordeaux - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Inscription le 17 août 2017 - Retrait partiel n°706354 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-08-17

Inscription le 20 septembre 2017 - Retrait partiel n°708409 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777185 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de climatisation ;

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; porcelaines ; faïence ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; fleurs artificielles ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; jeux de cartes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Services de restauration (alimentation).