Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LABEL QUALITIS
ELBAZ MICHEL

Numéro de dépôt :
95564034
Date de dépôt :
22/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015

Présentation de la marque LABEL QUALITIS

Déposée le 22 mars 1995 par ELBAZ MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL QUALITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est ELBAZ MICHEL domicilié(e) 143, rue de Crimée,75019 PARIS (dossier no 2283622) - 75019 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELBAZ Michel domicilié(e) 143, rue de Crimée,75019 PARIS (dossier no 2283622) - 75019 - France.

La marque LABEL QUALITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LABEL QUALITIS est expirée depuis le 22 mars 2015.

ELBAZ MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LES AMIS DU CONSOMMATEUR , ANNUAIRE DES SAVEURS , FRANCE VOISINAGE


ELBAZ MICHEL - 143, rue de Crimée,75019 PARIS (dossier no 2283622) - 75019 - France


ELBAZ Michel - 143, rue de Crimée,75019 PARIS (dossier no 2283622) - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 15 mars 2006 - Changement d'adresse n°430152 - Publication au BOPI 2006-03-15

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2005 n°2283622 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Imprimés, dépliants, catalogues, guides, livres revues, périodiques, photographies, papeterie.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour tiers.Reproduction de documents.Gestion de fichiers informatiques.Publication de textes publicitaires et commerciaux.Locations et mises à disposition d'espaces publicitaires.Conseils, informations renseignements d'affaires.Service d'informations publicitaires et commerciales.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Relations publiques d'affaires.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Travaux de mise en scène.Agences pour artistes.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation, conduite de colloques, conférences, congrés.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Créations graphiques et stylistiques.Architecture intérieure.Reportages cinématographiques et photographiques.Filmage sur bandes Vidéo

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.