Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOBO NOVO
ELBAZ Georges

Numéro de dépôt :
96649940
Date de dépôt :
08/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2006

Présentation de la marque TOBO NOVO

Déposée le 8 novembre 1996 par ELBAZ Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOBO NOVO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est ELBAZ Georges, domicilié(e) 149, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELBAZ Georges - France.

La marque TOBO NOVO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOBO NOVO est expirée depuis le 8 novembre 2006.


ELBAZ Georges - 149, boulevard Voltaire, 75011 PARIS - France


ELBAZ Georges - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307200 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Papier, carton ; reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux ni en plaqué. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].