Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Novelcom
M. ELBAZ David

Numéro de dépôt :
3924747
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2022
Novelcom de ELBAZ David

Présentation de la marque Novelcom

Déposée le 5 juin 2012 par monsieur ELBAZ David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Novelcom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est monsieur ELBAZ David domicilié(e) 43 Boulevard du Montaigut - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle domicilié(e) 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque Novelcom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924747.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novelcom est expirée depuis le 5 juin 2022.


M. ELBAZ David - 43 Boulevard du Montaigut - 94000 - CRETEIL - France


PARTENAIRES PI, Mme Loinger-Benamran Gaëlle - 223 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; commutateurs téléphoniques ; émetteurs téléphoniques ; visio téléphones ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; pièces de téléphones mobiles ; accessoires de téléphones mobiles à savoir casque, batterie, micro, clavier, stylet, coque ; appareils de télécommunications, appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son, des images et des données ; appareils émetteur et récepteur de communications ; appareil d'intercommunication ; matériel de transmission de message ; modems ; modems sans fil (blue tooth, wi-fi) ; modem multi fonctions ; routeurs de télécommunication ; câbles ; périphériques d'ordinateurs ; bornes d'accès à distance à un réseau de télécommunications (type Internet) ; bornes relais pour réseau local sans fil ; décodeurs numériques et électroniques ; serveurs multimédias domestiques ; dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; terminaux de télécommunications, terminaux d'ordinateurs, terminaux multimédias, télématiques et téléphoniques ; interfaces d'accès à la gestion des appareils téléphoniques, des services de messagerie vocale et des annuaires personnels. Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de standard téléphonique dématérialisé ; logiciels de standard téléphonique utilisant le réseau Internet ou Intranet ; logiciels d'accès à des réseaux de communication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé ; logiciels permettant de télécharger du son, des données et des messages ; logiciel de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données.

Services d'installation, de maintenance et de réparation de systèmes téléphoniques et informatiques à savoir de standards téléphoniques dématérialisés et/ou utilisant le réseau Internet ou Intranet, d'appareils téléphoniques, d'appareils permettant l'accès à un réseau de communication mondiale. Services d'information en matière d'installation, de maintenance et de réparation de ces produits.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de transfert d'appels, de renvoi d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; service de standards téléphonique délocalisé à destination des entreprises ; services de standard téléphonique dématérialisé ; services de standard téléphonique utilisant le réseau Internet ou Intranet ; service de connexion à Internet ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil, informatiques, téléphoniques, de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de diffusion (transmission) d'informations (sécurisées ou non sécurisées) dans le domaine des télécommunications par voie téléphonique et électronique. Service de fourniture d'accès à des bases de données et à des réseaux informatiques mondiaux ; services de communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; service de transmission et de réception de messages électroniques ; services de personnalisation de menu vocal interactif ; services de téléconférence et de visioconférence ; location de modems ; location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour la transmission de données de sons, d'images. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Transmission par satellite, par voie télématique, par voie radio de messages, de textes, de données, de sons et d'images, transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques.