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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBA MOULT
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ART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART
ELBA MOULT, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4158583
Date de dépôt :
19/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2025
ART de ELBA MOULT

Présentation de la marque ART

Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBA MOULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELBA MOULT domicilié(e) Rue Rembrandt Bugatti, Zone Industrielle - 14370 - MOULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 854 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART arrivera à expiration en date du 19 février 2025.

ELBA MOULT a également déposé les autres marques suivantes : PASTEL , MAGIC COVER


ELBA MOULT, société par actions simplifiée - Rue Rembrandt Bugatti, Zone Industrielle - 14370 - MOULT - France - SIREN 518854211


SANTARELLI - 49 avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits de classement (papeterie) ; articles pour reliures ; papeterie et articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; casiers (article de bureau), boîtes de classement (papeterie) ; boîtes à archive ; articles scolaires (papeterie) ; coffrets pour la papeterie (articles de bureau) ; étuis et pochettes (papeterie) ; porte cartes de visite ; dossiers suspendus, valisettes (papeterie, articles de bureau), bacs et conteneurs de classement, boîte de classement ouverte à multi-compartiments) pour classeurs, chemises, trieurs ; boîtes pour papeterie ; articles en papier et en carton pour la papeterie ; articles de classement (articles de papeterie) ; classeurs, classeurs à leviers, classeurs à anneaux, cahiers ; chemises (papeterie), protège-documents (papeterie) ; pochette de rangement, trieurs de documents, organiseurs et parapheurs ; porte-cartes (papeterie), porte-blocs, porte-document.