B LES BAGATELLES
Présentation de la marque B LES BAGATELLES
Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par monsieur ELAZAR AMMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B LES BAGATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque B LES BAGATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B LES BAGATELLES arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.
ELAZAR AMMAR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733063 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11