Marque enregistrée - Marque en vigueur

B LES BAGATELLES
M. ELAZAR AMMAR

Numéro de dépôt :
4313704
Date de dépôt :
10/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2026
B LES BAGATELLES de ELAZAR AMMAR

Présentation de la marque B LES BAGATELLES

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2016 par monsieur ELAZAR AMMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B LES BAGATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur ELAZAR AMMAR domicilié(e) 29 BD GAY LUSSAC, BP 427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ELAZAR AMMAR domicilié(e) 29 BD GAY LUSSAC, BP 427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France.

La marque B LES BAGATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B LES BAGATELLES arrivera à expiration en date du 10 novembre 2026.

ELAZAR AMMAR a également déposé les autres marques suivantes : John Scott , Place Honoré , DIAMANT PUR , White sun , CHARLES & SMITH CHARLES SMITH , Whoops , Tom & John , Lilisun , Baby Doki , JUST CASHMERE


M. ELAZAR AMMAR - 29 BD GAY LUSSAC, BP 427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France


M. ELAZAR AMMAR - 29 BD GAY LUSSAC, BP 427 - 13312 - MARSEILLE CEDEX 14 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733063 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.