Déposée le 6 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELASTISOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ELASTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELASTISOL domicilié(e) 4 route de Longjumeau - 91380 - CHILLY MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 256 845 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELASTISOL, M. Bisseuil Karl domicilié(e) 4 Route de Longjumeau - 91380 - CHILLY MAZARIN - France.
La marque ELASTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELASTISOL, SAS - 4 route de Longjumeau - 91380 - CHILLY MAZARIN - France - SIREN 445256845
ELASTISOL, M. Bisseuil Karl - 4 Route de Longjumeau - 91380 - CHILLY MAZARIN - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 3 avril 2017 - Retrait partiel n°697563 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03
Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Préparations pour la soudure des métaux ; décolorants à usage industriel ;
Gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; tous les produits ci-dessus concernant l'aménagement et le mobilier en zone urbaine et non-urbaine, les aires de jeux et terrains de sport, les sols et revêtements de sol tous terrains ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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