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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELASTISOL
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ANIMOUSSES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ANIMOUSSES
ELASTISOL, SAS

Numéro de dépôt :
3001150
Date de dépôt :
13/01/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2020

Présentation de la marque ANIMOUSSES

Déposée le 13 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELASTISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANIMOUSSES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELASTISOL domicilié(e) 4 route de Longjumeau - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 256 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELASTISOL domicilié(e) 4 route de Longjumeau - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANIMOUSSES est expirée depuis le 13 janvier 2020.

ELASTISOL a également déposé les autres marques suivantes : DALASTIK , ELASTISOL , ELASTIKIT , ELASTIPARC , ELASTISOL , cyclo park , KOSTODAL


ELASTISOL, SAS - 4 route de Longjumeau - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France - SIREN 445256845


ELASTISOL - 4 route de Longjumeau - 91380 - CHILLY-MAZARIN - France


Inscription le 7 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°400614 - Publication au BOPI 2004-10-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424365 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03

Animaux à base d'agglomération de granulat de caoutchouc et de résine polyuréthanne. Mis en forme pour aires de jeux.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].